1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site https://www.lechaidesmullons.com est édité par Emmanuelle LAMBERT dont le siège social est 13 chemin des cavernes, 16100 Saint Brice.
Tel :+33 6 25 63 40 44
E-mail : manue.lambert70@gmail.com
Directeur de la publication/responsable rédaction : Emmanuelle LAMBERT
Hébergeur du site :
OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic 11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.lechaidesmullons.com implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.
Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.www.lechaidesmullons.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
3. Description des services fournis
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Tous les informations indiquées sur le site https://www.lechaidesmullons.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site https://www.lechaidesmullons.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Emmanuelle LAMBERT. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Emmanuelle LAMBERT est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les crédits photos
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5. Limitations de responsabilité
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6. Le droit applicable en cas de litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lechaidesmullons.comest soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).